Il y a quelques mois, la Sureté du Québec et les procureurs de la Ville de Rawdon perquisitionnaient au domicile de Steve Solo, l’auteur et modérateur du forum «Dans mon village», où les citoyens de la municipalité discutaient d’affaires municipales. La perquisition visait également les domiciles de Beverly Prud'homme, son fils, ainsi que l’hébergeur du site, situé à Toronto.
Dans la mise en demeure rédigée par la firme d’avocats Dunton Rainville, on reprochait aux membres du forum de tenir «des propos haineux et méprisants envers les élus et particulièrement la mairesse Louise Major et le directeur général Jean Lacroix.»
Des poursuites
Grâce à l’obtention d’une ordonnance Anton Piller, mesure décrite comme «l’arme nucléaire du droit», la Ville de Rawdon est parvenue à identifier certains anonymes. Le 13 juin dernier, un des participants au forum qui écrivait sous le pseudonyme de «fantôme» s’est vu remettre par huissier une mise en demeure produite par la même firme d’avocats et où l’on exige du citoyen une somme de 45 000 $ en dommages et intérêts.
Lire le contenu de la mise en demeure ICI
Requêtes, motions, etc.
Lire le contenu de la mise en demeure ICI
Requêtes, motions, etc.
- Affidavit (Cour supérieure - chambre civile - 2008/02/05)
- Requête (Cour supérieure - 2008/02/05)
- Injonction (Cour supérieure - chambre civile - 2008/02/06)
- Quash motion, defendants (Cour supérieure - 2008/02/11)
- Motion Ontario (Cour supérieure - 2008/02/12)
Articles liés :
- Affaire Rawdon
- Rawdon: des citoyens bâillonnés?
- Citoyens de Rawdon bâillonnés: d'autres réactions
- Injonction contre des cyberintimidateurs à Rawdon Cyberpresse
- La Ville de Rawdon musèle un forum Internet SRC nouvelles régionales
- Cyberdiffamation ou liberté d’expression? publié dans l'Action
- Calomniesvirtuelles.com André Nadeau
- Cyberintimidation: le dossier suscite les passions à Rawdon publié dans l'Action



e ». Il s’agit d’une rumeur, émanant de diverses sources très fiables, qui soutiennent que Jean-Paul Cardinal, l’ex-maire démissionnaire de Sainte-Adèle, lorgnerait du côté de la préfecture de la MRC des Pays-d’en-Haut. Selon toute vraisemblance, Jean-Paul Cardinal n’a pas jeté l’éponge et s’apprêterait à franchir à nouveau les câbles de l’arène politique. Puisqu’il s’agit d’une rumeur, aussi solide soit-elle, je réserverai mes commentaires pour l’annonce officielle.










